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      Animation : olome SAS

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      HubSpot France SAS
      277 rue Saint-Honoré
      3e étage
      75008 Paris - France

      Personne morale

      olome - SAS au capital de 150 000 euros - RCS Lille Metropole B 891 706 186

      165 avenue de Bretagne 59000 Lille - 09 72 58 34 94 - contact@olome.io

       

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      Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité. (5 6 7 8)

      Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL. (9)

       

      Annexes

      1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
      2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
      3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
      4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
      5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
      6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
      7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
      8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
      9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique